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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI-VITA
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INSTITUT ACTIVITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT ACTIVITA
ACTI-VITA (SARL)

Numéro de dépôt :
1534565
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1999
INSTITUT ACTIVITA de ACTI-VITA

Présentation de la marque INSTITUT ACTIVITA

Déposée le 29 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI-VITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT ACTIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI-VITA domicilié(e) 2, Bd Victor-Hugo, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque INSTITUT ACTIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ACTIVITA est expirée depuis le 29 mai 1999.

ACTI-VITA a également déposé les autres marques suivantes : VRAISOM , RELAXOR , (Marque figurative) , SOMIBOM , VITAFOR , GILLES DE ROBIN , NORVELL , LES EDITIONS "SAVOIR ET TRADITIONS" , INTIMEX


ACTI-VITA (SARL) - 2, Bd Victor-Hugo, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Matériel d'instruction et d'enseignement, imprimés divers